Déposée le 12 octobre 1979 par MODERNFOLD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COIL WAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: MODERNFOLD INTERNATIONAL, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1711 "I" Avenue, New Castle, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque COIL WAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: MODERNFOLD INTERNATIONAL, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1711 "I" Avenue, New Castle, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017
Parois de séparation, cloisons amovibles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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